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COMITÉ 54 DE BASKETBALL
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DISPOSITIONS FEDERALES COVID-19
PASS SANITAIRE & VACCINATION

DISPOSITIONS FEDERALES COVID-19 
PASS SANITAIRE & VACCINATION
A l’attention des Présidents et Correspondants de Clubs
A l’attention des Membres du Comité Directeur,
A l’attention des arbitres,
A l’attention des salariés,


Madame, Monsieur,

En cette période de recrudescence de la pandémie, j‘espère vous trouver en bonne santé. 

Je voudrais, cependant, attirer une nouvelle fois votre attention sur les mesures et procédures concernant les accès dans nos salles, les contrôles des pass sanitaires et le déroulement de nos rencontres.

En effet, à la suite de certains retours d’informations, il est impératif que tous les intervenants nécessaires pour le bon déroulement d’une rencontre accomplissent parfaitement leurs tâches.

Accès et contrôle dans les établissements sportifs lors de manifestations sportives.

TOUTES personnes âgées de 12 ans et deux mois et plus, entrant dans un établissement sportif, doivent être en mesure de pouvoir présenter un pass sanitaire. (voir dispositions légales en vigueur, pour exemple, à partir de lundi 29 novembre 2021, le test COVID aura une validité de 24 heures).
Dès la première personne, du responsable COVID au Président de Club, en passant par les arbitres et autres officiels de la rencontre, mais également les joueurs et les spectateurs, TOUS SONT CONTRÔLÉS. (cf note COVID-19 N°56 de la FFBB (cf. PJ) concernant les formes que peuvent revêtir le pass sanitaire.)

Ce contrôle reste systématique lors de toutes les rencontres sportives.



Registre de tenue des responsables COVID

Le nom du responsable COVID en charge des contrôles d’accès sera conservé dans un registre mentionnant son identité, ainsi que les dates et heures des contrôles effectués. Ce dernier validera les informations recueillies en signant le registre.

Afin de ne rassembler que les informations nécessaires, je me permets de vous joindre le modèle FFBB que vous pourrez trouver ci-après au format WORD et PDF.



Déroulement des rencontres : arbitre de la rencontre, désigné ou pas.

Seul le premier arbitre de la rencontre pourra prendre la décision de débuter ou non la rencontre en se référant scrupuleusement aux procédures à suivre, page 10 et 11 du protocole de pratique du basket-ball en entrainement et en compétition, à partir du 15 novembre 2021. 
Ces procédures ARBTRES sont reprises en intégralité dans le document Extrait arbitres.

Comptant sur votre collaboration active,

Bien sportivement.
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